Les TVA se paramètrent à 2 niveaux dans Cleemy :
Le paramétrage des règles de récupération de TVA par nature se fait directement dans le plan comptable de Cleemy notes de frais.
Le paramétrage des taux de TVA applicables par pays se fait depuis la roue crantée, dans l’onglet TVA.
Paramétrage de la récupération de TVA par natures : #
Pour effectuer cette opération il faut vous rendre dans Cleemy Notes de frais dans l’onglet plan comptable (Paramétrage > Plans comptables > sélection de l’établissement puis onglet « Récupération de TVA »). Vous y paramétrez les règles de récupération de la TVA et de pré-calcul en cas de récupération.
La récupération de TVA se paramètre en trois étapes :
- Cochez les taux de TVA qui peuvent s’appliquer aux dépenses de cette Nature dans la première colonne.
- Si vous souhaitez que Cleemy Notes de frais fasse un pré-calcul de la TVA sur l’un des taux cochés, il vous suffit de cliquer sur le bouton adéquat dans la seconde colonne. Le précalcul permet de calculer la TVA à partir d’un montant renseigné dans le formulaire de la dépense, selon le taux indiqué.
- Les deux autres cases à cocher servent à indiquer si l’utilisateur peut modifier la TVA pré-calculée par Cleemy Notes de frais et s’il faut afficher une case « dépense à l’étranger ».
Cette case permet à un utilisateur d’indiquer que sa dépense est faite à l’étranger, même si elle est dans la même devise que son pays et d’ignorer le calcul de TVA sur cette dépense. Par exemple, un collaborateur français fait une dépense en belgique : la dépense est en euros mais la TVA ne devra pas être collectée.
Mettre à jour un taux de TVA d’un pays dans Cleemy : #
Les taux de TVA se paramètrent depuis la roue crantée (en haut à droite) > Organisation > TVA.
L’accès à ce menu nécessite d’activer dans les rôles la permission « Administration Des TVA » dans l’application Lucca.
Pour mettre à jour un taux de TVA pour un pays, vous devez sélectionner le pays concerné puis cliquez sur « ajouter un taux », renseignez le nouveau taux et sa date d’entrée en vigueur et enregistrez.
Pour les taux, il faut les renseigner en valeur. Par exemple : 0,2 (et non 20%).
Attention, il ne faut pas remplacer un taux existant, mais bien ajouter un nouveau taux avec sa date d’entrée en vigueur. Cela permet de conserver un historique des taux applicables : si vous avez des dépenses antérieures à la date de changement du taux, c’est bien l’ancien taux qui sera appliqué.
